Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SETCONSULT
Numéro de dépôt :
1573490
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2000
Présentation de la marque SETCONSULT
Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Société SPRING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SETCONSULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SETCONSULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETCONSULT est expirée depuis le 2 février 2000.
Société SPRING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28